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Mise à jour le : 10/05/2012
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Présentation

Le présent site est la propriété de la société OPALIUM, dont le siège social est 178 Avenue Maréchal de Lattre de Tassigny, à FONTENAY SOUS BOIS (94120), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés RCS PONTOISE B 429 224 017
Téléphone : 01.45.14.12.12 - Télécopie : 01.45.14.12.11. - N°TVA : FR 70 429 224 017

Le Directeur de la publication du site est Monsieur Laurent Pred'Homme, en qualité de Directeur de la société OPALIUM.

Le prestataire assurant l'hébergement du site, ainsi que le stockage des informations est la société Backcontrol
103, chemin de la Grange
74170 - Les Contamines
Marques et Propriété Intellectuelle
Le Site est la propriété d'OPALIUM.
Il en est de même de sa structure générale, de son arborescence, de ses formulaires et des textes figurant sur le Site tels que graphismes, photographies ainsi que toutes autres données.

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Le Site et les informations qui y figurent sont destinés à un usage qui est strictement réservé à l'Internaute et ne peuvent être reproduits, ni communiqués à des tiers, ni utilisés en tout ou partie, à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d'oeuvres dérivées. OPALIUM n'autorise ses visiteurs à copier électroniquement et à imprimer sur support papier les éléments présentés dans son site que dans le seul but de préparer leurs achats et pour passer une commande à OPALIUM. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission totale ou partielle du Site ou de son contenu ou plus généralement toute exploitation non autorisée par la Société OPALIUM du site et des informations qui y sont diffusées constituent une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle et engage la responsabilité de l'Internaute au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Définitions
Les termes suivants désignent:
• Société : OPALIUM
• Site : www.opalium.com
• Utilisateur : Personne physique ou morale qui utilise les pages du site dans la perspective d'y déposer une demande de devis ou de collecter des informations. Seules les sociétés pourront effectuer des demandes de devis.
• Prestataire : Personne physique ou morale inscrite au RCS ou au RCM qui propose des produits ou services à l'utilisateur
• Internaute : Toute personne physique ou morale qui se connecte au Site, qu'il soit Utilisateur, Prestataire ou autre
• Partenaire : Entreprise tierce avec laquelle la Société entretient des relations commerciales dans le but d'apporter des services ou des informations complémentaires à l'Internaute.

Déclaration
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L'Internaute est notamment informé que, conformément à l'article 27 de ladite loi, les informations qu'il communique via les formulaires présents sur le Site sont nécessaires à l'exécution de la prestation offerte par la Société. Elles sont collectées par la Société pour permettre la mise en relation de l'Utilisateur et du Prestataire. Les informations fournies par les internautes pourront en outre, sous réserve de l'accord de l'Internaute concerné, être communiquées aux Partenaires de la Société.


Certaines informations demandées dans les formulaires ont un caractère obligatoire. Elles sont signalées par un astérisque. L'enregistrement de ces informations par l'Utilisateur est impératif pour le traitement sa demande. Ainsi, seules les demandes dont les informations obligatoires auront été correctement renseignées seront transmises aux Prestataires. L'Utilisateur s'oblige à ne communiquer et à n'inscrire sur le Site que des informations véridiques, sincères, régulières et fidèles sur ses coordonnées, son activité et sur ses besoins.
L'Internaute est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l'exploitant du Site dont les coordonnées sont :

OPALIUM
178, Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
94120 FONTENAY SOUS BOIS



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Toute consultation ou utilisation du Site implique l'acceptation préalable et sans réserve par l'Utilisateur des présentes conditions d'utilisation et des mentions d'avertissement contenues dans le présent document à la date de sa consultation. Ainsi, il est vivement recommandé à l'Utilisateur de le lire avec la plus grande attention.
La Société propose via le Site un service de commercialisation d'une gamme de produits et d'équipements qui peuvent être de sa propre fabrication, ou de la fabrication d'une société indépendante. Il s'agit dans ce cas de négoce. Les Utilisateurs de la demande de devis devront être des sociétés, et non des particuliers.
Les Utilisateurs déposent leurs demandes de devis et reçoivent un devis de la part de la Société. Les utilisateurs peuvent aussi être contactés par la Société pour qu'ils puissent fournir des détails relatifs à leur demande. Ainsi, la Société peut élaborer un devis au plus près des besoins de l'Utilisateur. L'utilisation du Site est entièrement gratuite pour l'Utilisateur.
Pour obtenir un devis, les Utilisateurs devront :
• Etre inscrits au RCS ou au RCM
• Etre à jour de leurs assurances responsabilité civile et / ou décennale (artisans)
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